L'Inspecteur de l'Académie de Bordeaux
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
Vu l'avis émis par le comité Technique Paritaire Départemental dans sa séance du 18 Janvier 1996
Vu l'avis émis par le Conseil départemental de l'Education Nationale dans sa séance du 22 Février 1996 Arrête
le règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de l'Enseignement public de la Gironde applicable à compter de la rentrée 1996

SCOLARISATION DES ENFANTS À L'ÉCOLE MATERNELLE
Additif au règlement départemental
Six ans après la généralisation des circonscriptions mixtes, et à la faveur de la refonte du règlement départemental type, il nous est apparu nécessaire d'ajouter ce document " spécial maternelles ".
Rédigé par le groupe de travail " petite enfance ", il a fait l'objet d'un certain nombre de réflexions en Conseils d'Inspecteurs, avant cette diffusion.
Il ne s'agit pas d'un texte destiné à fixer de nouvelles obligations ou de nouvelles contraintes, mais bien d'un cadre pouvant utilement servir de référence à des pratiques déjà engagées, ou de guide pour des initiatives susceptibles d'être prises ici ou là.
Choisis en fonction des observations menées dans les circonscriptions, les thèmes évoqués constituent autant de sujets de réflexions et d'actions qui pourront ainsi s'inscrire dans une cohérence départementale n'excluant en rien les particularités et les spécificités locales.
L'ensemble des aménagements fait l'objet d'un projet global de la classe ou de l'école qui doit être validé par l'Inspecteur de l'Education nationale.

A. Liaison avec les familles et les structures " petite enfance "
Préparation à l'inscription
Dans le cadre de la préparation à la première inscription, les enfants peuvent être admis à prendre contact avec l'école, pendant les heures scolaires,
*avec leurs parents
*avec des professionnels de la petite enfance
*l'accueil des enfants de moins de 2 ans n'est pas autorisé.
*les enseignants ne sont pas responsables de ces enfants accompagnés par des personnes extérieures à l'école.
*Ces actions doivent être menées dans le cadre d'un projet d'école, en liaison avec les divers partenaires concernés
Activités de passerelles
Pendant le temps scolaire, les enfants des écoles maternelles et ceux des structures " petite enfance " peuvent avoir des activités communes.
*Cf programme de l'école primaire, p 16: " Une école à l'ouverture maîtrisée "
*Une convention doit être élaborée par les différents partenaires de l'opération.

Outils de liaison avec les familles
Dès la première année d'école maternelle, des témoignages d'activités d'enseignement clairement conçus et organisés sont régulièrement transmis aux familles.
B. Organisation de moments spécifiques
Moments d'accueil et de sortie
En classe maternelle, les enfants peuvent être accueillis
*selon les modalités de fréquentation définies en accord avec la famille
*selon un horaire assoupli en ce qui concerne les entrées et les sorties
*Cette pratique, à encourager au cycle 1 lorsqu'elle est possible, doit progressivement disparaître avant la grande section.
*Les enseignants ne sont plus responsables des enfants dès que ceux-ci sont repris par les parents. *Les modalités d'organisation doivent figurer avec précision dans le règlement intérieur de l'école.
Petits déjeuners, goûters, collations, etc
Des collations peuvent être organisées à l'initiative des enseignants et sous leur responsabilité.
*Ces moments ne doivent pas être seulement une réponse à des besoins physiologiques, mais ils doivent être les supports de véritables activités pédagogiques.
Repas
Dans les classes du cycle 1, les enseignants peuvent être associés aux temps de repas pendant les heures de classe.
*La participation au repas, hors temps scolaire, peut être indemnisée (projets EN) mais elle ne peut en aucun cas donner lieu à une " récupération " sur temps scolaire.
Repos
Les enfants du cycle 1 doivent pouvoir bénéficier de temps de repos quotidiens, organisés en fonction de leurs besoins.
*La sieste doit être mise en place aussi tôt que possible après le repas.
*Les enfants qui font la sieste chez eux peuvent, ensuite, rejoindre leur classe à une heure fixée par le Conseil d'école (R.I)
Récréations
Les récréations peuvent être placées en fin de demi-journée pour faciliter
*une organisation spécifique au cycle 1
*les sorties échelonnées
*La récréation doit rester un temps " libre " mais elle doit être conçue et organisée pour être un temps " éducatif " (espaces, durées, place des adultes)
*La durée des récréations ne doit pas se trouver augmentée (cf nouveaux programmes)

C. Personnel spécifique
Les ATSEM
Présente en classe, l'ATSEM peut avoir un rôle actif
*dans l'aide apportée aux Maîtres lors des séquences d'enseignement
*dans l'aide directe apportée aux enfants dans des moments éducatifs ou dans le cadre d'activités libres. *L'ATSEM ne doit jamais être chargée d'activités d'enseignement ou de tâches consistant à se substituer aux Maîtres ou à les remplacer.
*L'ATSEM a un rôle éducatif qui devra être pris en compte dans le cadre des formations organisées en partenariat. *Il revient à l'IEN d'apprécier la nature et le niveau des tâches confiées aux ATSEM telles qu'elles sont définies dans le projet de l'école ou de la classe.